Vers une adaptation de la directive REACH aux nanomatériaux ?

Mots-clés : Europe nanomatériaux REACH
Titanium dioxide nanofiber spiral

Alors que la France achève son débat sur les nanotechnologies, ailleurs on bosse sérieusement… C’est le cas de la Commission européenne qui vient de lancer deux études sur la mise en conformité de la directive REACH et des nanomatériaux.

La directive REACH est un des grands succès de la politique environnementale européenne. Elle impose à toute entreprise fabriquant ou important des substances chimiques pour un usage supérieur à une tonne par an de déclarer ces substances et prouver leur innocuité pour l’homme.

La question se pose alors pour les nanomatériaux qui sont en fait également des substances chimiques. La directive REACH fournit donc un cadre naturel pour leur législation mais nécessite une adaptation.

En effet pour le moment, il est difficile de caractériser les dangers potentiels des nanomatériaux. On ne sait pas les définir et il n’existe pas de tests standards. Deuxièmement, comme les nanomatériaux sont plus petits, il est prévu d’en utiliser moins. Ce seuil d'une tonne est-il toujours adapté ?

C’est pour répondre à ces questions et plus généralement à l’adaptation de la directive REACH aux problématiques des nanomatériaux que la Commission européenne aidée du consortium SAFENano a lancé deux projets de recherche pour une durée de 12 à 16 mois :

  • Reach Nanoinfo qui va s’interroger sur les informations à fournir pour se conformer à REACH (notamment quels types de tests mettre en œuvre). Le projet va également déterminer si des informations complémentaires qui ne sont pas demandées actuellement sont nécessaires pour se conformer pleinement à l’esprit de la directive.
  • REACH-NanoHazEx qui va s’interroger sur les risques liés aux nanométeriaux (prévoir des scénarios, s’interroger sur les doses admissibles, réfléchir sur l’exposition, la caractérisation des risques…)

Des travaux à suivre de près, première étape indispensable pour une éventuelle adaptation de la directive aux nanomatériaux.

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Commentaires

Exprimez-vous ! L'association Sciences et Démocratie se bat pour donner la parole aux citoyens dans les débats « science société ». Vos messages renforceront notre motivation.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

"La question se posent alors pour les nanomatériaux qui sont en fait également des substances chimiques."

Cette phrase ne veut rien dire. Qu'entendez-vous par 'substance chimique' ? J'ai un peu l'impression que vous tentez de faire un amalgame dans l'esprit des gens en associant les nanos à des produits comme les pesticides pour en arriver à "nanos=danger". Les nanos font aussi appel à la physique et à la mécanique !

Risque pour la santé : éviter l'amalgame

Bonjour Bruno,

Merci de votre réaction. La phrase que vous commentez nécessite sans doute une reformulation, ou au moins une explicitation. Car ni nanomatériau ni substance chimique ne sont des notions évidentes.

Pour abonder dans votre sens, tout ce qui est nano n'est pas forcément dangereux. Mais les propriétés nouvelles que l'on cherche à exploiter avec les nano-objets et les nanomatériaux, associées à une taille nanoscopique, justifient des précautions, donc des études. Selon certaines études toxicologiques menées chez l'animal, il existe bien des risques pour la santé. Mais les conditions de ces expériences sont telles qu'il faut être prudent dans l'extrapolation de leurs résultats à l'être humain. C'est pourquoi une des études présentées dans l'article s'intéresse à définir des protocoles expérimentaux plus adaptés.

Je vous invite à lire l'article Toxicité des nanoparticules et des nanotubes et la discussion qui suit l'article. Ce commentaire par exemple sera peut-être plus compréhensible à propos de protocoles expérimentaux adaptés. N'hésitez pas à réagir.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

En vous basant sur cette quelques lignes vous êtes en train de me faire un procès d'intention en me prêtant des motivations cachées qui sont totalement étrangères à mon propos.

Pour vous faire une idée plus juste je vous invite à lire certains de mes précédents billets sur mon blog :
http://nanostelia.wordpress.com/2009/07/04/risques-sanitaires-lies-aux-n...

http://nanostelia.wordpress.com/2009/07/13/risques-sanitaires-lies-aux-n...

http://nanostelia.wordpress.com/2009/07/10/pour-bronzer-en-toute-securit...

J'ajouterai que vous êtes vous même victime de vos propres préjugés puisque vos insinuations reposent sur votre association inconsciente substance chimique = danger. Je vous invite à consulter plus particulièrement ce billet
http://lumiere.ens.fr/traces/2008/11/naturel-et-chimique.html

et plus généralement l'ensemble du blog cité pour vous faire une autre idée de ce terme plus en adéquation avec mon propre usage.

J'ai en effet une formation de chimie théorique et cette phrase est sans doute le reflet de ce biais là. J'étudie les propriétés de la matière à travers la structure électronique des molécules commandée par les équations de la mécanique quantique. A ce niveau, la classification entre chimie, physique ou mécanique est assez floue car toutes les propriétés sont issues de cette même mécanique quantique

Je vais toutefois clarifier mon propos. Il est régulièrement affirmé que la taille nanométrique apporte de nouvelles propriétés.Il est nécessaire de lever une ambiguïté là-dessus. Oui souvent, une substance présente sous forme nanométrique aura des propriétés différentes de ce même composé présent à une taille plus grande. C'est même cela que l'on cherche à exploiter. En ce sens on peut parler de « nouveau ». Cependant ces propriétés relèvent de la bonne vieille chimie (ou physique ou mécanique si vous préférez). Il n'y a pas de principes chimiques nouveaux (ou physique ou mécanique si vous préférez) qui n'apparaitraient que dans l'état nano et ne se verrait dans aucun autre état de la matière. C'est ce que j'ai voulu dire en qualifiant un nanomatériau de simple substance chimique.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

"J'ajouterai que vous êtes vous même victime de vos propres préjugés puisque vos insinuations reposent sur votre association inconsciente substance chimique = danger."

J'ai également une formation en chimie et j'ai l'habitude de dire que tout est chimie. Mais la plupart des gens ne sont pas des ingénieurs, et l'association chimie=danger est largement répandue dans cette partie de la société. D'où ma remarque sur l'imprudence d'une telle formulation. Comme vous l'avez dit, les frontières entre la chimie et les autres sciences sont floues, je pense donc que l'adaptation de REACH (qui est une idiotie en soi) aux nanos est un non sens total. Nous vivons dans une société technophobe et adepte du risque 0, ça ressort assez bien du contenu de ce site d'ailleurs.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Bonjour Bruno,

Vous écrivez : "REACH est une idiotie en soi". Pouvez-vous développer ?

Vous écrivez aussi : "Nous vivons dans une société technophobe et adepte du risque 0, ça ressort assez bien du contenu de ce site d'ailleurs."

A mon tour de vous demander d'éviter les amalgames. Sciences et Démocratie n'est pas un repère de technophobes et d'adeptes du risque 0. Je suis bien placé pour en témoigner en tant qu'initiateur du projet.

Certes sur ce site vous trouverez des messages de personnes inquiètes qui préféreraient que l'on s'abstienne plutôt que de prendre des risques inconsidérés. Mais vous trouverez également des propos en faveur de l'innovation et témoignant d'une confiance dans le système à propos de la gestion des risques. Et c'est normal puisque www.sciences-et-democratie.net est un espace de débat.

L'association Sciences et Démocratie ne prone pas le risque 0 mais soutient que le risque doit être évalué et mis en regard des bénéfices sociétaux attendus. Je vous invite à jeter un oeil à notre discussion sur le principe de précaution. N'hésitez pas à réagir.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Bonjour !

Les nanomatériaux peuvent être aussi dangereux pour l'environnement que les substances chimiques des médicaments actuels non testés dans le temps sur l'humain.

Les médicaments actuels sont testés en plusieurs phases sur l'animal puis l'humain, avant d'être dispatchés dans les pharmacies.

Faisons de même avec les nanomatériaux dans un environnement confiné avec l'animal puis l'humain ?
L'animal en l'occurrence c'est souvent la pauvre souris.

Mais sincèrement je trouve plus facile de tester un médicament chimique classique (non nano) qu'un nanomatériaux aux propriétés pouvant être bien plus complexes, surtout qu'ensuite on testera les nanomatériaux entre eux, de même... Un vrai casse-tête !

Ensuite après des tests de plusieurs années, peut-être un certificat type REACH par kilogramme ou par tonne, tout dépendant des tests effectués ?

L'ennui dans tout cela c'est que ce ne sera jamais au niveau mondial, un pays peut très bien sortir un nanomatériaux sans le tester et nous pouvons très vite nous retrouver avec une pollution planétaire bien plus imposante que les plastiques dans les mers ou la radioactivité sur des dizaines de sites importants de par le monde.

Et enfin les moyens techniques de pointe pour les labos, évoluant rapidement, et de moins en moins chers, vont démultiplier les labos "nanos" dans tous les pays et certains pays sont incontrôlables.

Ma conclusion : voir le problème des nanotechnologies dans son ensemble, sa totalité, pas seulement des nanomatériaux qui ne me semblent (ces derniers), et malgré leurs dangers potentiels très importants, que la partie la moins dangereuse des nanotechnologies !

C'est pour dire ma vision des choses que le problème est d'une grande complexité où il va falloir faire des choix cruciaux dans des laps de temps très courts, mais aussi que la majorité des personnes sur la planète ne se soucie même pas de ces problèmes, même si je ne pense pas qu'une prise de conscience planétaire soit suffisante... Jusqu'à l'accident majeur ? Sans vouloir jouer les Cassandre.

Agréable journée !

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Clairement je ne partage pas votre vision anxiogène de la question. Mais cela est affaire de sensibilité personnelle.

Oui je pense qu'il est nécessaire d'évaluer les produits qui arrivent sur le marché afin d'éviter des problèmes sanitaires et environnementaux.
Mais je réitère donc ma phrase contestée ci-dessus en comparant les nanomatériaux à de simple substance chimique qui posent ainsi le même type de problèmes. Ni plus, ni moins. Certaines peuvent avoir des propriétés bien pratiques pour tout un tas d'usages. Certaines peuvent être toxiques sous certaines conditions et certaines non.

De ce fait, je considère que la comparaison avec la radioactivité n'est pas pertinente car les phénomènes physiques ou chimique mis en jeu, les conséquences et les risques potentiels ne sont absolument pas de la même nature.

Sur les protocoles de tests à mettre en oeuvre, c'est justement l'objet de l'étude Reach Nanoinfo de déterminer les tests adéquates.

Je n'ai par contre pas compris votre phrase sur le tests des nanomatériaux entre eux. Si vous voulez dire par là qu'il est nécessaire de s'intéresser à l'interaction des molécules entre elles qui peuvent créer de nouveaux effets, c'est une revendication qui monte et des réflexions sont en cours.

Concernant la production de nanomatériaux produits dans un autre pays, la directive REACH impose le test de toutes les substances chimiques utilisées, y compris celles importées. Si elle est étendue aux nanomatériaux, je soupçonne qu'il en sera de même.

Enfin pour ma part, j'ai une vision radicalement différente de la votre et je pense au contraire qu'il est nécessaire de fragmenter le débat en différentes questions qui ne sont pas tous de même natures et ne requièrent pas toutes les même compétences pour y répondre.
J'aurais plutôt tendance à être effrayé par un gros machin inconnu pris dans sa globalité. Cela me paralyserait plutôt et m'empêcherait de réagir devant cette montagne. En attaquant une problématique aussi complexe morceau par morceau, on donne au contraire du sens et cela permet à mon avis à chacun d'appréhender mieux le problème.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Bonjour monsieur Duncan !

Juste un mot en passant car je ne pense pas revenir dans ce fil lié à la directive REACH :

Vous écrivez :
Concernant la production de nanomatériaux produits dans un autre pays, la directive REACH impose le test de toutes les substances chimiques utilisées, y compris celles importées. Si elle est étendue aux nanomatériaux, je soupçonne qu'il en sera de même.

Mon questionnement est ceci :

Qui va imposer la directive REACH à l'Iran, La Corée du Nord, La Chine ? Et je passe quelques pays africains, mais pas seulement...

Nous sommes dans un monde où une seule personne, si elle se donnait les connaissances scientifiques nécessaires et les moyens nécessaires dans un temps nécessaire relativement court (quelques années), elle, la personne (une seule personne !), pourrait détruire toute l'humanité.

Avant nous n'avions pas les connaissances nécessaires pour nous détruire tous, jusqu'à la découverte de la fission et fusion nucléaires. Mais aussi de l'ADN, de la biologie moléculaire, de la génétique, des microbes et virus, prions etc. Là encore le temps n'était pas encore venu pour qu'une personne seule puisse détruire l'humanité.

C'est avec l'évolution de nos outils, de l'instrumentation, de ces outils de plus en plus sophistiqués qu'est arrivé la possibilité à une seule personne de détruire toute l'humanité.

Et avant la possibilité était quasi nulle ( la probabilité de destruction assez basse) parce que ces outils était non seulement plutôt rares mais très chers.

De nos jours ces outils hyper pointus sont devenus beaucoup moins rares et bien moins chers, et de plus en plus accessibles à de petits groupes de personnes et bientôt à n'importe qui ayant les connaissances nécessaires et des moyens financiers relativement peu élevés.

Bref, contrairement à vous, il me semble, je prends la question du terrorisme très au sérieux, je ne vois pas comment la directive REACH peut fonctionner au niveau mondial et quel est l'intérêt que cette directive fonctionne « à peu près » dans la moitié des pays du monde si les autres pays ne l'appliquent pas ?

Quand bien même je suis malheureusement (ou heureusement) humain il me semble avoir une connaissance assez saine de l'être humain en général et il ne suffit pas d'être fin observateur pour avoir une conscience aigüe du monde dans lequel nous vivons;

Les statistiques sont vraiment terribles, malheureuses et alarmantes :

La pauvreté
L'insalubrité
La pollution extrême qui va du fond des océans jusqu'en orbite géostationnaire
Les guerres
Les pays totalitaires, non démocratiques, donc.
L'internet qui permet d'apprendre à fabriquer des armes de toutes sortes voire des drogues
L'immense problème des drogues dures dans beaucoup de pays
Les pays industrialisés aux systèmes bancaires aberrants
A peu près 5% des gens possède 90 % des richesses mondiales
Des centaines d'espèces d'animaux, de végétaux disparaissent presque chaque jour

Bon, j'arrête là, vous allez me dire un peu trop alarmiste ?

L'être humain ne demande qu'a être riche à tous les niveaux; matériel, affectif, spirituel, être en bonne santé mentale et physique. Seulement vous le savez forcément, la quasi majorité des êtres humains n'a pas cela et c'est une honte !

Alors la directive REACH, en toute franchise et au mieux freinera légèrement l'arrivée des dangers à venir.

Je ne vois qu'une solution comme nous ne pouvons pas arrêter l'évolution des nanotechnologies à tous les niveaux, des pires dangers aux plus grandes merveilles;

Ma solution est de miser tout ce que nous pouvons encore miser sur l'humain (et la faune ainsi que la flore encore à sauver), miser, viser sur une partie bien précise des nanotechnologies, la nanomédecine au sens large du terme, celle qui peut théoriquement engendrer un « transhumanisme », et donc dans un premier temps fortifier le corps et l'esprit des êtres humains pour ne pas qu'ils tombent aux premières arrivées des pollutions et armes nanotechnologiques.

En bref cela signifie quoi :

Faire en sorte que les gens vivent 50 ans de plus, et
50 ans de plus c'est 50 ans de recherche en plus pour vivre 200 ans de plus, et
200 ans de plus suffisent largement vu l'explosion des découvertes à créer des êtres humains quasi-immortels.

Évidemment cela engage un regard neuf, une conscience nouvelle de ceux qui sont intéressés de prêt aux nanotechnologies sur le monde actuel, d'être un peu visionnaire, ce qui n'empêche pas d'être très réaliste.

Alors la directive REACH comme frein, frein bien léger aux dangers potentiels, ok, mais ce n'est absolument pas quelque chose de primordial, absolument pas.

Monsieur Duncan, on ne peut vraiment pas arrêter l'évolution, et avant de me « traiter d'illuminé » je vous convie à prendre du recul sur tout et à observer notre monde tel qu'il est à l'heure actuel; Ses malheurs, ses folies mais aussi ses tendances, ses promesses et ses espoirs.

Bien à vous,

JLDM.

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Bonjour Jean-Luc,

Pour faire court, je dirai "chacun son boulot". Oui il y a des problèmes plus graves. Selon vous, c'est une raison suffisante pour jeter à la poubelle tout ce qui est fait en dehors ? Et qui décidera de ce qui est suffisamment grave pour qu'on s'en préoccupe ? Quoi que vous en pensiez, informer le public qui s'intéresse aux problèmes posés par les nanotechnologies des réponses apportées à ces problèmes fait partie des missions que l'association Sciences et Démocratie s'est données.

Dans votre message, je vois 2 sujets que vous souhaiteriez voir abordés : le risque d'utilisation des nanotechnologies par des terroristes et le transhumanisme. Nous sommes ouverts à ces sujets là aussi. Si vous le souhaitez vous pouvez les proposer sur notre site : il y a un formulaire prévu à cet effet dans la colonne de droite (lien "proposer un sujet). Ces sujets pourront alors être repris sur le blog ou dans le dossier nano...

Re: Vers une adaptation de la directive REACH aux ...

Bonjour monsieur Philippe Bourlitio !

Un peu gêné de m'être emporté quelque peu sur ce fil et vous remercie bien de vos propositions d'ouverture pour de nouveaux sujets. En effet je n'ai absolument aucune mauvaise pensée contre monsieur Duncan. Nous avons une chance formidable d'essayer d'engager des débats intéressants voire même passionnants et j'espère être prolixe dans les idées ou du moins utile.

C'est surtout mon intime conviction à la vue de l'état des lieux, du monde, qu'il me semble que l'être humain n'a jamais eu autant un réellement besoin de projets commun, une aspiration non seulement au merveilleux mais aussi à la fin de toutes peurs (peurs conscientes ou inconscientes). Enfin je parle des gens qui ont un réel accès à l'information. Et en réalité nous nous devons aux personnes qui n'ont quasiment rien sur La Terre !

Voilà je pense que c'est à nous d'éveiller les consciences, nous qui avons le pouvoir et la chance surtout, de nous exprimer avec une assez grande liberté en essayant de modérer nos humeurs il est vrai.

Je vais m'épancher, me recueillir sur ces sujets.

Merci à vous.

JLDM

Nous vivons un moment unique dans l'histoire de l'humanité où nous pouvons sérieusement penser nous délivrer, enlever toutes nos chaînes. Alors ne nous étranglons pas entre nous avec ces mêmes chaînes, surtout quand la clé providence tombe du ciel.

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