Code de bonne conduite européen en nanosciences : nouvelle publication et prochaine réunion à Paris

Alex Zettl

Le dernier rapport NanoCode sur le développement et la mise en oeuvre du Code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies est désormais public et accessible ici.

Il fait suite à la conférence Nanocode du 29 septembre dernier, sur un sujet important que nous avons déjà abordé, celui de la mise en place d'une recherche "responsable" dans le domaine des nanosciences et nanotechnologies.

Pour mémoire, le projet NanoCode est un projet européen financé dans le cadre du 7ème PCRD européen dont le but est de développer un cadre stratégique (MasterPlan) guidant le développement et la mise en œuvre du Code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies. Ce Code est une recommandation de la Commission européenne datée du 7 février 2008, qui n'a pas, pour l'heure, de valeur juridique.

Selon ses auteurs, le MasterPlan s'appuie sur les enseignements tirés de consultations menées en 2010 et 2011 auprès des parties prenantes de huit pays européens, mais aussi d'Argentine, de Corée du Sud et d'Afrique du Sud (300 experts avaient répondu à un questionnaire en ligne, 150 experts avaient participé à des entretiens individuels et des focus groups)1.

Les résultats de cette consultation ainsi qu'une version de travail de ce MasterPlan et un prototype du CodeMeter (un outil d'évaluation du respect des principes du Code) ont fait l'objet de discussions lors des ateliers nationaux avec les acteurs des pays partenaires.

Cette version officielle du MasterPlan présente une sélection des idées, options et recommandations émises par ces derniers concernant la révision et la mise en œuvre du Code. Elle met notamment en exergue la préférence des parties prenantes, les aspects pratiques de mise en oeuvre, la nécessité de changements structurels et substantiels du Code.

A noter, des conférences dans les Etats membres partenaires de NanoCode sont encore en cours. La conférence française aura lieu le 30 novembre 2011 à Paris, de 14h à 17h30 à l'ENS, 45 rue d'Ulm, dans le 5ème. Elle est gratuite et ouverte aux représentant(e)s des administrations publiques, élu(e)s, industriels, ONG, et au grand public.

NB : L'Avicenn, association éditrice du site VeilleNanos.fr, vous invite à lui faire part de vos retours sur le rapport et/ou la conférence à l'adresse suivante : redaction(at)veillenanos.fr pour alimenter son analyse pluraliste de ces publications et réunions.

--------
Ce texte a été publié initialement le 18 novembre 2011 sur le site VeilleNanos.fr, sous le titre "Europe - L'avenir du Code de bonne conduite : nouvelle publication et prochaine réunion à Paris du projet européen NanoCode".
--------

  1. Voir les rapports NanoCode Synthesis Report on National Codes of Conduct, Voluntary Measures and Practices, septembre 2010 et Rapport de synthèse du projet NanoCode (UE), mars 2011

Afficher une version imprimable