réglementation

Nos articles, débats et actualités à propos de réglementation

Nos Unes

Nanomatériaux : vers une meilleure information et protection des consommateurs européens ?

Par VeilleNanos le 14 déc. 2011
230/365 - colour-coded

Au mois de novembre, deux textes européens sont venus renforcer l'information et la protection des consommateurs concernant les nanomatériaux. Avec quelles retombées réelles ?
--------
Ce texte a été publié initialement le 12 décembre 2011 sur le site VeilleNanos.fr.
--------

lire la suite | réagir

La question des nanos dans l'alimentation bientôt de retour sur l'agenda politique européen

Par VeilleNanos le 03 mai 2011
European Commission

Il y a un mois, nous vous annoncions l'échec de la tentative de réglementation des nanos dans l'alimentation au niveau européen. La proposition de nouveau Réglement sur les « Nouveaux Aliments » (Novel Food), qui devait remplacer celui de 1997 et introduire des dispositions sur les nanos dans l'alimentation avait été enterrée à cause d'un désaccord entre institutions européennes sur la question de la viande clonée. Le commissaire européen à la santé et la sécurité des consommateurs (DG Sanco) John Dalli, médiateur dans les discussions, avait alors indiqué son regret de voir échouer cette proposition de règlement « sur la table depuis 2008 »

lire la suite | réagir

Une consultation en toute discrétion sur le décret de déclaration nano

Par VeilleNanos le 19 avr. 2011
Nanotechnology - Vacuum Furnace

Alors qu'on a vu il y a quelques jours les difficultés pour parvenir à une définition unique des nanomatériaux à l'échelle européenne, la France s'apprête à se doter d'un décret obligeant à déclarer la production ou l'utilisation de nanoparticules sur son territoire. Le Ministère de l'Ecologie vient de boucler une consultation restreinte sur la 2ème version du projet de décret. L'Avicenn vous informe sur le contenu de ce projet, la publicité qui lui a été donnée, ainsi que son calendrier.

lire la suite | 4 commentaires

Blocages à la Commission européenne autour de la définition tant attendue des nanomatériaux

Par VeilleNanos le 16 avr. 2011
Polypyrrole Conductive Polymer-Coated Carbon Nanotubes

L'absence de définition des nanomatériaux est un vrai handicap pour la gestion des risques. L'annonce de la Commission européenne a donc suscité la consternation d'associations et d'administrations nationales environnementales et sanitaires : il n'y aura pas de définition officielle au niveau européen des « nanomatériaux » avant plusieurs mois. La raison ? L'impossibilité pour la Commission de trouver un compromis rapide entre les différentes directions de la Commission, défendant des logiques et intérêts divergents.

lire la suite | 1 commentaire

EUROPE - Echec de la tentative de réglementation des nanotechnologies dans l'alimentation

Par VeilleNanos le 03 avr. 2011
MEPs call for ban on food from cloned animals

Pour que le développement des nanotechnologies soit assorti d'une évaluation des risques et d'une information suffisantes, la réglementation européenne doit évoluer. De nombreux domaines sont concernés : produits chimiques, cosmétiques, médecine... C'est un chantier long et complexe, initié il y a plusieurs années maintenant. Et concernant les nanotechnologies dans l'alimentation, il faudra encore attendre.

lire la suite | 1 commentaire

Nos dossiers & débats

Aligned carbon nanotubes

Réglementation et nanomatériaux

par Philippe Bourlitio

Une synthèse sur les réglementations concernant les nanomatériaux» lire la suite

Les nanotechnologiesLes nanotechnologiess'informers'informerinitiéinitié2
Manifestation à Marseille

Les combats à mener

par Philippe Bourlitio

Avis d'un observateur des débats publics sur les nanotechnologies» lire la suite

Les nanotechnologiesLes nanotechnologiesse mobiliserse mobilisertout publictout public1

Notre revue de web

Annonces de conférences internationales sur la régulation des nanotechnologies

Le 14 août 2009 - Source : NanoNorma - Actualités

Des conférences sont prévues à Londres en septembre et à Bruxelles en décembre pour évoquer la question de la régulation des nanotechnologies.

lire l'article original | réagir

L'EPA prévoit de réguler au cas par cas les nanotubes de carbone.

Le 06 août 2009 - Source : NanoNorma - Actualités

The United States Environmental Protection Agency (EPA) a édicté une série de règles relatives aux nanomatériaux et a annoncé privilégier une approche au cas par cas s'agissant des nanotubes de carbone.

lire l'article original | réagir

Régulation des nanotech : le point de vue des scientifiques

Le 26 juin 2009 - Source : Bulletins électroniques - Micro/Nanotechnologies

Beaucoup de Scientifiques s'accordent à définir les nanotechnologies comme la technologie du 21e siècle. Que cette affirmation se confirme sur le long terme ou non, il n'en est pas moins que l'utilisation des nanotechnologies a déjà infiltré une gran ...

lire l'article original | réagir

L'Union européenne s'interroge sur l'application de REACH aux nanomatériaux

Le 05 juin 2009 - Source : NanoNorma - Actualités

Des réflexions sont menées, au niveau européen, pour reconsidérer les modalités de l'application du Règlement REACH aux nanomatériaux.

lire l'article original | réagir

Résolution du Parlement européen du 24 avril 2009 sur les aspects réglementaires des nanomatériaux

Le 29 avr. 2009 - Source : NanoNorma - Actualités

Une résolution sur les aspects réglementaires des nanomatériaux a été adoptée le 24 avril 2009 par le Parlement européen sur la base du rapport de Carl Schlyter.

lire l'article original

Le système américain de régulation des risques liés aux nanotechnologies doit être revu et corrigé

Le 10 mars 2009 - Source : Bulletins électroniques - Micro/Nanotechnologies

Les risques potentiels liés au nanotechnologies sont encore une fois sujets d'une étude publiée dans le journal Environmental Science and Technology, par des chercheurs de l'University of Britsh Colombia et l'University of Minnesota. La conclusion n' ...

lire l'article original

La Commission européenne assouplit l'interdiction de l'amiante

Le 26 févr. 2009 - Source : Le Monde - Environnement, sciences

La Commission européenne a fait avaliser par les experts des 27 Etats membres, vendredi 20 février, sa proposition de dérogations pour des produits contenant de l'amiante.

lire l'article original

Les lacunes du règlement sur les produits chimiques

Le 20 févr. 2009 - Source : Le Monde - Environnement, sciences

Avancée sanitaire majeure, le dispositif européen d'évaluation Reach présente cependant de nombreuses failles.

lire l'article original

Amiante : les risques liés aux petites fibres ont été sous-estimés

Le 17 févr. 2009 - Source : Le Monde - Environnement, sciences

Des nouvelles études sur ce cancérogène conduisent l'Afsset à proposer de renforcer la réglementation.

lire l'article original

Information sur les nanoproduits : l'urgence des déclarations obligatoires

Le 28 janv. 2009 - Source : VivAgora - Brèves

Difficile de jouer la transparence. L'Agence américaine pour l'environnement (EPA) a choisi en janvier 2008 d'adopter une démarche de déclaration volontaire pour les industriels producteurs de nanomatériaux. Ainsi a été mis en place le “Nanoscale Materials Stewardship Program” dont le bilan à mi (...)

lire l'article original