Une controverse marquée dans le temps

[1]

De 1991 avec la première homologation du Gaucho sur betterave à aujourd’hui, notre controverse a été marquée dans le temps par de nombreux événements qui ont concernés l’ensemble des acteurs : homologation de nouveaux produits, retrait d’autorisation de mise sur le marché (AMM), manifestations d’apiculteurs ou encore nouvelles études scientifiques, le temps a particulièrement marqué les récriminations contre les différents pesticides. Mais un des aspects les plus marquants est probablement la judiciarisation forte qui a caractérisé ces différents événements pour ce qui est des pesticides Gaucho et Régent. Syndicats d’apiculteurs et firmes se sont ainsi souvent confrontés principalement au travers du Conseil d’État pour tenter de marquer la politique du ministère de l’Agriculture, mais aussi au travers d’autres tribunaux.

Chronologie générale

Cliquez sur l'image pour accéder à la frise chronologique de la controverse.

[2]

Chronique judiciaire des affaires Gaucho et Régent

La controverse autour des pesticides systémiques Gaucho et Régent, et leur impact sur les abeilles a été fortement judiciarisée. Il semble en effet que le débat entre les firmes produisant ces pesticides et de l’autre les apiculteurs les accusant de causer la surmortalité des abeilles se soit matérialisé de façon particulièrement marquée sur la scène juridique.

Quatre grandes catégories d’acteurs participent à cette judiciarisation. D’abord les apiculteurs favorables à une interdiction des pesticides, au travers de leurs syndicats, et principalement de l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF), mais aussi les firmes (Bayer pour le Gaucho, BASF pour le Régent) qui défendent leur produit, et enfin le ministre de l’Agriculture, qui prend les décisions d’autorisation des produits, et le Conseil d’État, acteur central dans ce débat judiciaire, qui concentre les requêtes deux premiers acteurs et transmet ses décisions au ministre.

Cette judiciarisation s’est faite à différents niveaux. Le débat le plus important s’est matérialisé autour des autorisations de mise sur le marché des pesticides, firmes d’un côté et syndicats d’apiculteurs de l’autre tentant d’obtenir soit l’autorisation de mise sur le marché des produits, soit leur interdiction en tant que produit dangereux. Mais le débat s’est aussi cristallisé à un autre niveau, avec plusieurs procès intentés par la société Bayer contre des apiculteurs pour dénigrement de son produit Gaucho.

Cliquez sur l'image pour accéder à la frise chronologique de la chronique judiciaire.

[3]